Conseil municipal le 13 novembre

Une réunion du conseil municipal aura lieu mercredi 13 novembre à 18h30 à l'hôtel de ville. Ouverte à toutes et tous.

Les travaux du conseil municipal pourront être suivis en présentiel ou sur la page Facebook de la ville.

Cette session aura à débattre et à voter les projets de délibérations ci-dessous : 

Projet n°1 : Vœu "Pour la défense de nos services publics locaux et pour répondre aux besoins des habitants".

Projet n°2 : Décision modificative n°3.

Projet n°3 : Adoption du montant  de l'attribution de compensation définitive 2024 versée par le Mans Métropole suite à l'instauration de la Fiscalité professionnelle unique.

Projet n°4 : Actualisation de la liste des décision fiscales en matière de fiscalité locale économique.

Projet n°5 : Adhésion aux services du Pays du Mans EC2 (Espace énergie climat).

Projet n°6 : SEM AMENAO - modifications statutaires.

Projet n°7 : Convention TFPB.

Projet n°8 : Adressage - dénomination des voies.

Projet n°9 : Nouvelle dénomination aux Hautes Métairies -place des Provinces.

Projet n°10 : Convention relative aux modalités de participation financière de la ville d'Allonnes concernant la construction de la résidence autonomie ilot A. 

Projet n° 11: Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et assainissement année 2023 Le Mans Métropole.

Projet n°12 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés année 2023 Le Mans Métropole.

Projet n°13 : Extension de la compétence santé à Le Mans Métropole.

Projet n°14 : Nouvelle dénomination du gymnase Victor-Hugo en Achille-Souchard. 

Projet n°15 : Projet d'établissement accueil petite enfance "Les Petites Frimousses".

Projet n°16 : Modification du règlement intérieur de la ludothèque municipale.

Projet n°17 : Convention labellisation Infos Jeunes Allonnes.

Projet n°18 : Mise en œuvre du contrat collectif pour la prévoyance obligatoire au 1er janvier 2025.

Projet n°19 : Ratios d'avancement de grades.

Projet n°20 : Désignation du coordonnateur communal, du correspondant du répertoire d'immeubles localisés et de deux agents recenseurs.