Conseil municipal mercredi 26 juin

Un conseil municipal se tiendra mercredi 26 juin à 18h30 à l'hôtel de ville. Ouvert à toutes et tous.

Vous pouvez venir assister en présentiel au déroulé des débats de ce conseil au premier étage de l'hôtel de ville ou alors le suivre en direct sur la page Facebook de la ville en cliquant ici. 

  • L'ordre du jour de ce conseil municipal est le suivant :

Projet n°1 : Vœu « Nos villes ont besoin de la République : liberté égalité fraternité »

Projet n°2 : Budget principal – décision modificative numéro 1

Projet n°3 : Dotation politique de la ville

Projet n°4 : Validation de l’avant-projet définitif partie bâtiment – approbation du budget global prévisionnel – du Pôle éducatif Langevin

Projet n° 5 : Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges. (CLETC) du 3 avril 2024.

Projet n°6 : Procédure de cession de l’aile Est des locaux associatifs Yvon Luby

Projet n°7 : Transfert du pouvoir de police de publicité au président de Le Mans Métropole au 1er janvier 2024.

Projet n°8 : Renouvellement membre élu.e de la commission de suivi de site de la société des dépôts pétroliers de la Sarthe.

Projet n° 9 : Convention de partenariat – projet de diversification maraîchère Allonnes /Sangha.

Projet n°10 : Contrats d’apprentissage rentrée 2024.

Projet n°11 : Régularisation administrative pour les avantages en nature repas.

Projet n°12 : Régularisation administrative pour la prime de responsabilité pour les emplois administratifs de direction.

Projet n° 13 : Heures supplémentaires – compensation et indemnisation.

Projet n°14 : Signature de la convention d’adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissements sexistes.